Mentions légales

Société iC Comm

Siège social :  20 rue Pasteur - 05000 GAP
Téléphone : 04 92 50 38 25
Adresse électronique : info[at]ic-commerce.com

RAISON SOCIALE : SARL Investissement Conseil Commerce
SIRET :  445 231 681 00039
RCS : GAP B445 231 681
CPI : N°0501 2018 000 030 105 délivrée par la  CCI de GAP (05000)
RCP : MMA IARD le Mans : N° 120 137 405
GARANTIE FINANCIÈRE GALIAN POUR UN MONTANT DE 120 000 EUROS

 

Propriétaire du site et éditeur

Le site https://www.ic-comm.com est la propriété de SARL Investissement Conseil Commerce

Directeur de la publication

M. Philippe GROS

Création graphique

Webdesign par oouatsUP - Agence Web

Développement technique

Projet développé et réalisé par oouatsUP - Agence Web sur solution Open Source.

Hébergement

Le site iC Comm est hébergé en France sur les serveurs de la société OVH.

Propriété intellectuelle

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On entend par contenu du site web, la structure générale, les textes, les images, animées ou non, les vidéos, et les sons dont le site est composé.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de iC Comm est illicite.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Autorisations de reproduction du contenu du site

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destiné à une utilisation collective » et « les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ».
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Informations contenues dans le site

Les informations présentées sur ce site ne sont pas exhaustives, elles sont communiquées à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer ultérieurement.

A ce titre, la responsabilité de iC Comm ne saurait être engagée de quelque manière que ce soit.

Données collectées sur notre site internet

Les traitements mis en œuvre ont pour objet la gestion du site web administré par iC Comm. Ils permettent, la préparation et la publication de contenus, la gestion des demandes de contact, l'administration technique en lien avec les prestataires (tierce maintenance applicative, hébergement, registraire de noms de domaine), la gestion de la sécurité du site (équipements et journaux de sécurité), la production de statistiques d’audience et d’utilisation des services en ligne proposés par iC Comm.

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iC Comm
SARL INVESTISSEMENT CONSEIL COMMERCE
CAPITAL : 10 800€
SIRET :  445 231 681 00039
RCS : GAP B445 231 681
CPI : N°0501 2018 000 030 105
RCP : MMA IARD le Mans : N° 120137405
GARANTIE FINANCIÈRE GALIAN POUR UN MONTANT DE 120 000€
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